Nouveau programme en défiscalisation Monument Historique (06)

Nouveau programme en défiscalisation Monument Historique (06)

La loi de Finances 2015 a encore apporté son lot de complications pour qu’un programme puisse être éligible à la défiscalisation Monument Historique. Toutefois, nous sommes aujourd’hui en mesure de vous proposer une nouvelle opération de ce type, située à une demi-heure de Cannes, sur les hauteurs.

Une fiscalité Monument Historique

Dès 2015, son label « Fondation du Patrimoine » (instruction en cours) permettra de bénéficier de la fiscalité des Monuments Historiques. A savoir, pour peu que le bien soit ensuite mis en location, la déductibilité complète des travaux de restauration, sans limitation. Si ce n’est dans le temps : 5 ans, durée du label Fondation. Sachant que les travaux seront achevés d’ici là. Il n’y aura donc ensuite plus lieu d’en déduire.

L’ensemble des travaux déductibles représentera quelque 80 % de l’enveloppe totale.

La quote-part de travaux de restauration déductibles du revenu global (et, en amont, des revenus fonciers si vous en avez) portera sur 55% du budget travaux.

Le reste étant éligible au déficit foncier, hormis 10%, non déductibles.

La partie déficit foncier s’imputera sur vos revenus fonciers si vous en avez déjà. Et à hauteur de 10 700 € par an sur le revenu global. Ce pendant 4 ans, pour une livraison au premier semestre 2019. Le solde éventuel sera reportable 10 ans sur vos revenus fonciers. Si vous n’en avez pas encore, vous en aurez dès 2019, du fait de la mise en location de la résidence. Ce déficit foncier vous permettra alors de défiscaliser vos loyers.

De la sorte, la plus grosse part des travaux sera déductible du revenu global, le solde venant défiscaliser vos revenus fonciers actuels ou à venir.

Rappelons que, pour ceux qui voudraient utiliser le bien à titre personnel, en l’occupant dès la livraison, il sera encore possible de déduire 50% des travaux de restauration.

Un ensemble remarquable

Defiscalisation-monument-historique-jdfSituée aux abords de Saint-Cézaire-sur-Siagne, à 15 mn de Grasse et 30 km de Cannes, la Résidence Riviera bénéficie d’un cadre de vie remarquable. Elle se compose de cinq bâtiments développés autour d’un parc de 8 Ha.

Le lancement commercial porte sur un premier bâtiment, regroupant 32 lots. Pour un total de 188 logements, du studio au T3, avec une majorité de T2, dans des budgets particulièrement accessibles, à partir de 150 K€, travaux inclus.

Les appartements bénéficient tous de grands balcons, ont pour seul vis-à-vis les collines et les pins, et tous ceux des quatre premiers bâtiments sont exposés au sud.

L’ensemble bénéficiera d’une piscine, de tennis, de jardins privatifs en rez-de-chaussée, d’un gardien et de plusieurs pièces communes, à la disposition des résidents.

Pour autant, il s’agit d’une location nue, classique, relevant donc des revenus fonciers.

Un emplacement privilégié

Saint-Cézaire-sur-SiagneDisposant d’un magnifique panorama, Saint-Cézaire possède un charme tout provençal et domine la baie de Cannes, sur laquelle s’étalent les Îles du Lérins. Quoique protégée par son appartenance au Parc Naturel des Préalpes d’Azur, la ville a vu sa population quadrupler ces 40 dernières années, et fait partie de la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse, réunissant plus de 100 000 habitants.

Outre sa proximité avec Grasse, capitale mondiale du parfum, et Cannes, Saint-Cézaire n’est qu’à 25 mn de Sophia Antipolis, le plus important technopole d’Europe, porteur de 34 000 emplois directs, plus 5 000 étudiants et chercheurs. Tournée vers un ambitieux projet « Sophia 2030 », la pépinière française par excellence prévoit d’ici 15 ans notamment la création de 140 000 m2 dédiés aux entreprises et à l’artisanat, et 130 000 m2 voués à l’enseignement et à la recherche.
Plus globalement, 5 millions d’habitants résident désormais dans la région PACA, soit un million de plus qu’en 1980. L’augmentation étant pour les 2/3 le fruit de mouvements de populations en provenance d’autres régions de France, attachées à la qualité de vie admirable qu’on y trouve.

En conclusion

Nous sommes là sur un programme en défiscalisation Monument Historique bénéficiant d’un levier fiscal exceptionnel, dès 2015, sur des budgets extrêmement raisonnables, vous permettant de vous constituer un patrimoine d’exception dans une région au charme incomparable.

programme-riviera

Hugues de Tappie
Directeur de la rédaction

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Hugues de Tappie
hdetappie@jedefiscalise.com
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