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Témoins de notre histoire et de notre culture, environ 44 000 édifices sont protégés au titre des monuments historiques en France (14 000 classés et 30 000 inscrits). Au-delà de la richesse immatérielle que représente ce fabuleux patrimoine, la restauration et l’ouverture au public des monuments français, au sens large, entraînent des retombées économiques d’un montant de 21 milliards d’euros et...

Ci-dessous l'intervention d'Olivier de Chabot, Directeur Général du Groupe Mercure, lors du colloque tenu le 21 novembre 2016 au Palais de Justice de Paris, portant sur « Les opportunités d’investissement dans les Monuments Historiques et les biens immobiliers anciens protégés en France et en Italie ». Colloque au cours duquel Hugues de Tappie, du cabinet Jedefiscalise.com, était intervenu sur le thème "Exemple chiffré...

Ci-dessous l’intervention d’Hugues de Tappie, du cabinet Jedefiscalise.com, lors du colloque tenu au Palais de Justice de Paris le 21 novembre 2016 sur « Les opportunités d’investissement dans les Monuments Historiques et les biens immobiliers anciens protégés en France et en Italie ».   Thème de l’intervention d’Hugues de Tappie : Exemple chiffré d’investissement Monument Historique avec levier fiscal. Colloque sur les investissements Monuments...

Après avoir sursis à sa décision, prévue pour 2015, Bercy vient de délivrer l'agrément fiscal de division pour notre programme de restauration Monument Historique au Mans : l'ancien Couvent de la Visitation. Nous avons donc le plaisir de relancer la commercialisation de cette opération, remarquable à bien des égards, pour une défiscalisation sur les revenus 2016. Situé sur la place centrale du...

Censée sortir un siècle après la première loi de protection des Monuments Historiques, en 1913, le ministère de la Culture annonçait en 2012 un projet de loi relative à la "liberté de la Création, à l'Architecture et au Patrimoine". Après trois ministres et quatre ans d'accouchement, celle-ci vient enfin de voir le jour. Quelles en sont les incidences, en particulier sur...

L'ancien Palais Archiépiscopal d'Embrun, Hautes-Alpes, trône majestueusement au coeur de la ville, en surplomb face à la montagne. L'archevêché fut édifié au XIIème siècle, selon un plan fortifié. Au XVème, une aile sud lui est adjointe, tournée vers la vallée. Au XVIIIème, des grands travaux d'aménagement sont entrepris, transformant la forteresse en Palais Archiépiscopal. Le bâtiment constitue un remarquable exemple...

Jérôme B., marié, un enfant à charge, déclare 250 K€ de revenu imposable. A ce titre, en 2016 il va payer 74 K€ d'impôt sur le revenu. Plusieurs possibilités de défiscalisation s'offrent à lui. Quelle est la plus pertinente ? Décomposition de sa fiscalité Répartition de son revenu imposable et de son impôt par tranche : Tranche Revenu Impôt 0 % 19 400 € 0 € 14 % 34 182 € 4 784 € 30 % 90 070 € 27 020...

Edifié en 1603, le couvent est inscrit en totalité au titre des Monuments Historiques et constitue un très bel exemple d'architecture conventuelle classique. Il dispose d'une cour intérieure et d'un cloître rythmé d'arcades en pierre et fer forgé. Au-dessus du cloître se dresse une coursive avec un garde-corps en fer forgé. Des jardins et terrasses agrémentent l'ensemble, dominant la ville. Le...

Principes généraux Si vos résidences locatives relèvent du droit commun, sans particularité fiscale autre qu’une éventuelle réduction d’impôt (Scellier classique, Duflot, Pinel, Malraux nouveau régime) ou un abattement (Besson ou Borloo anciens) la déclaration se fera sur une 2044. Si, en revanche, l’une d’entre elles donne droit à un amortissement (Périssol, Robien, Besson ou Borloo neufs), une majoration de l’abattement ou de...

La loi de Finances 2015 a encore apporté son lot de complications pour qu'un programme puisse être éligible à la défiscalisation Monument Historique. Toutefois, nous sommes aujourd'hui en mesure de vous proposer une nouvelle opération de ce type, située à une demi-heure de Cannes, sur les hauteurs. Une fiscalité Monument Historique Dès 2015, son label "Fondation du Patrimoine" (instruction en cours) permettra de...