Nouveau Guide loi Monuments Historiques [Livre blanc]

Guide Monuments Historiques 2020

Nouveau Guide loi Monuments Historiques [Livre blanc]

Cela faisait des années que nous voulions rédiger un Livre blanc/Guide sur les Monuments Historiques. Mais nous n’avions jamais trouvé le temps nécessaire. Grâce au confinement, c’est enfin chose faite !

Sans prétendre à l’exhaustivité (mille pages n’y suffiraient pas), que vous soyez déjà propriétaire ou futur acquéreur, d’un château ou d’une copropriété en centre-ville, occupant ou investisseur, ce Livre blanc ambitionne d’apporter des réponses circonstanciées et pratiques aux innombrables questions que vous pouvez vous poser.

Que ce soit sur le plan juridique, fiscal, de la maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre des travaux, de la location ou de l’ouverture au public, de la transmission, de la politique culturelle, etc.

Vous en trouverez ci-dessous le sommaire :

  • Qu’est-ce qu’un Monument Historique ?
  • La loi de défiscalisation Monument Historique, pour qui ?
  • Principes de la défiscalisation Monument Historique
  • Conditions à respecter
  • Questions / Réponses
  • Exemple d’investissement
  • Un patrimoine à l’impact considérable
  • Les conseils de nos experts du cabinet Jedefiscalise.com
  • L’essentiel à retenir
  • Qui sommes-nous ?
  • Témoignages clients
  • Annexes : CGI, loi de 1913, code du patrimoine

Bonne lecture !

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Hugues de Tappie
hdetappie@jedefiscalise.com
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