Nouveau programme de restauration Monument Historique, à Dijon

Au cœur de la future Cité internationale de la gastronomie et du vin, projet culturel, économique et touristique majeur, l’ancien Hôtel-Dieu de Dijon, Monument Historique, va être entièrement restauré.

Edifié dans la première moitié du XVIIème, ce bâtiment remarquable est composé de plusieurs ailes et s’articule autour de deux grandes cours.

Projet phare de la capitale de la région Bourgogne-Franche-Comté, la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin est le fruit du double label UNESCO inscrivant le « Repas gastronomique des Français » et les « Climats de Bourgogne » au patrimoine mondial de l’humanité. Prévue pour ouvrir en 2019, la cité attend un million de visiteurs par an, sur un site de plus de six hectares.

Son joyau sera l’Hôtel-Dieu. Bâti en pierres de taille, celui-ci possède quatre tours d’angle, un fronton remarquable, deux chapelles et des couvertures en tuiles glaçurées polychromes, typiques de la Bourgogne.

Le projet de restauration Monument Historique

– Le projet de restauration porte sur 92 appartements, du T1 au T4, de 23 à 134 m2.

– Environ 75% de travaux, intégralement déductibles du revenu, sans plafond.

– Centre-ville, à 800 m du Palais des Ducs et Etats de Bourgogne (mairie) et de la gare TGV.

– Tramway aux pieds.

– Au cœur d’un projet considérable, avec la création d’un centre de conférences, de nombreux pavillons thématiques et commerces, de 10 salles de cinéma, restaurants, bars, un hôtel Hilton, une résidence de tourisme et une résidence étudiante, un parking de 400 places, ainsi qu’un écoquartier avec 540 logements. Et 2 000 emplois créés.

– Budget travaux ferme, garanties locatives.

– Agrément fiscal.

– La commercialisation s’effectuera en plusieurs tranches.

Exemple chiffré d’investissement

Mr et Mme B ont un revenu imposable de 250 K€. Avec un enfant, leur impôt est de 74 K€. Il s’agit d’un revenu salarié, usuel et non exceptionnel. Aussi, compte tenu du prélèvement à la source, ils seront imposés en 2017 sur les revenus 2016 et en 2018 sur les revenus 2018.

Leurs revenus 2017 ne seront pas imposés; pour autant, s’ils ne font rien, dès janvier 2018 ils paieront à plein leurs mensualités 2018, sur la base de 74 K€ d’impôt. L’année « blanche » n’aura donc strictement rien changé pour eux.

Aussi, dès 2017 ils se portent acquéreurs d’un lot pour lequel le foncier représente 65 K€, et les travaux 200 K€. Début 2018, ils effectueront un premier versement travaux, à hauteur de 100 K€.

La totalité des travaux est déductible du revenu imposable, sans aucune limitation. Sachant qu’ils ont 106 K€ de revenu dans la tranche imposée à 41%, avec 100 K€ de travaux leur gain fiscal 2018 sera de 41 K€. Ils seront ainsi en mesure de diminuer considérablement leurs prélèvements d’impôt de l’année prochaine, 2018.

Exactement comme si le prélèvement à la source n’avait pas lieu. En effet, jusqu’à maintenant, un versement travaux en décembre permettait de diminuer l’impôt de l’année suivante. Désormais, il suffira d’effectuer ce versement quelques semaines plus tard, en janvier, pour avoir le même effet, immédiat.

En 2019, M et Mme B passeront à nouveau 100 K€ de travaux, avec encore 41 K€ de gain fiscal sur l’impôt à payer en 2019.

De telle sorte qu’avec un investissement de 265 K€, ils auront réalisé un gain fiscal de 82 K€, en deux ans.

Et bien entendu, dès que le bien sera livré, ils toucheront un loyer.

Rappels

Les revenus considérés comme exceptionnels (dividendes, primes, plus-values, etc.) seront imposés en 2017. Et les travaux Monuments Historiques versés en 2017 seront déductibles à 100%.

Il est tout à fait possible que le prélèvement à la source soit supprimé, dès 2017 comme le prévoient plusieurs candidats à l’élection présidentielle.

Les investisseurs prépositionnés seront alors à même de faire le nécessaire pour les revenus 2017. S’il est maintenu, cf ci-dessus il suffira de différer de quelques semaines le paiement travaux.

La ville de Dijon

Chef-lieu d’une des treize régions françaises, l’agglomération de Dijon compte 255 000 habitants, et l’aire urbaine près de 400 000. Avec Strasbourg, c’est la seule entité urbaine du Grand Est de la France à gagner des habitants.

Capitale historique de la Bourgogne, Dijon abrite un Parlement dès 1480. Ce sont alors plus de 100 hôtels particuliers qui seront édifiés. Aujourd’hui la ville possède un des secteurs sauvegardés les plus importants de France, d’une richesse architecturale exceptionnelle. A telle enseigne qu’il est intégré au label UNESCO des « Climats de Bourgogne ».

Remarquablement mis en valeur, ce patrimoine renforce l’attractivité d’une ville particulièrement dynamique. Depuis 2002, un milliard d’euros a été investi dans les infrastructures, 400 hectares ont été libérés pour accueillir des entreprises. Au coeur de la première région industrielle de France, l’agglomération dijonnaise est très active dans les domaines de la pharmacie, de la logistique et de l’agroalimentaire. A la pointe dans les domaines nutritionnels et de la santé, le pôle de compétitivité Vitagora accueille près de 280 entreprises, laboratoires et écoles. Les effectifs privés en recherche et développement ont cru de 60% en 10 ans, et la ville compte plus de 30 000 étudiants.

Pour son développement, la métropole régionale s’appuie sur un réseau de communications particulièrement riche : cinq lignes TGV convergent vers la gare en centre ville, avec des liaisons vers Paris (1H40), Roissy CDG, Lyon, Nancy, Strasbourg, Lausanne et Bâle, toutes à moins de deux heures. Trois autoroutes (A31, A38, A39) desservent la ville, ainsi qu’un aéroport.

En conclusion

Ce programme de restauration Monument Historique à Dijon, l’Hôtel-Dieu, représente une magnifique opportunité de se constituer un patrimoine remarquable, dans un environnement particulièrement porteur, tout en réduisant considérablement son impôt, sans aucune limitation.

Hugues de Tappie
Directeur de la rédaction